. CGU et Mentions légalesCe site est hébergé gratuitement par free.fr (FREE SAS RCS Paris B 421 938 861 75371 Paris Cedex 08).
Merci à eux.
La conception du site (dont les images de fond, les icones et le logo apiBee.fr ) est l'œuvre de
Frédéric Limouzin (©2011)
à partir d'une page blanche. Cette œuvre (aspect, design, scripts et autres codes, etc.) est la propriété
de Frédéric Limouzin. Elle est protégée par le droit d'auteur. Le droit français et international
sur le droit d'auteur protègent la propriété intellectuelle jusqu'à 70 ans après le décès de leur auteur.
Aucune reproduction n'est autorisée.
Toute personne morale ou physique portant atteinte à ces droits s'expose à des poursuites.
Merci de prévenir l'auteur si vous repérez une utilisation frauduleuse du contenu de ce site.
Dans la mesure du possible ou du nécessaire et lorsqu'ils sont connus, les auteurs des autres
images ou photos seront mentionnés avec les mentions légales associées. Les quelques magnifiques
photos de Jon Sullivan utilisées sur ce site sont dans le domaine public et ont été légalement
téléchargées sur les sites pdphoto.org et
public-domain-photos.com.
L'utilisateur principal de ce site est le Syndicat départemental apicole "Abeille de la Vienne" afin de
promouvoir ses activités et faire circuler les informations jugées utiles à ses membres.
Le contenu (news, forum, etc.) est selon les cas la propriété et de la responsabilité des auteurs
respectifs (par défaut) ou bien ne bénéficient d'aucun droit de propriété. L'utilisateur souhaitant
protéger une de ses informations par le droit d'auteur devra le faire par lui même en affichant un
message de copyright et en registrant son document chez un organisme habilité à le faire.
Les membres inscrits ont accepté de respecter les Conditions générales d'utilisation présentées dans ce document.
L'administration du site est réalisée par: Frédéric Limouzin.
Il est joignable par email
au abeille.vienne @ free.fr.
Les informations et messages de ce site devront rester dans le "Cadre Général" défini en introduction (ceci inclus notamment le forum et les news). Il vous est expressément interdit d'enregistrer ou de transmettre dans/vers ce Site des communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, érotiques, pornographiques, racistes, religieuses, politiques ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales sous quelque forme quelles soient.
A moins d'y être expressément autorisé ou prié, il vous est expressément interdit de modifier
les documents contenus dans le Site (fichiers publiques ou privés, base de donnée, etc.), de
quelque manière que ce soit, de les reproduire, de les exposer, de les publier, de les diffuser
ou de les utiliser d'une quelconque façon à des fins publiques ou commerciales. Le respect de
ces conditions implique l'interdiction d'utiliser lesdits documents sur tout autre site Internet.
Toutefois, nous tolérons une utilisation de ce site et des informations y étant hébergées
à des fins strictement personnelles, non-commerciales et ce, dans la limite où vous documentiez
la source de ces informations (c'est-à-dire en citant l'adresse de ce site et l'auteur de
l'information utilisée le cas échéant) et sous réserve que vous conserviez sur les copies
téléchargées ou imprimées des documents originaux du site, l'intégralité des mentions de
copyright, de la source des informations et de toutes autres mentions légales figurant sur
ces originaux.
En utilisant ce site, vous acceptez les cookies. Notez cependant que les cookies créés par ce site ne sont en fait pas utilisés à ce jour et encore moins pour une quelconque mesure d'audience, publicité ou collecte d'information.
Si vous découvrez une faille de sécurité ou un bug, il vous est expressément interdit d'utiliser ceux-ci à quelque fin qu'il soit; vous avez par contre l'obligation de contacter dans les meilleurs délais l'administrateur du site pour exposer le problème découvert.
L'administrateur du site se réserve le droit de bannir et d'interdire l'utilisation de ce site à quiconque ne respecterait pas le règlement présenté dans ce document (CGU) et ce, sans notification préalable. Dans le cas d'infractions mineures aux CGU, des avertissements seront accordés avant une radiation définitive.
Il vous est demandé de vous déconnecter manuellement après avoir utilisé votre compte - en particulier si vous disposez de droits de création ou de destruction, ceci afin de ne pas laisser une session ouverte sur votre ordinateur qu'une tiers personne pourrait utiliser.
Les visiteurs ou utilisateurs peuvent disposer des rangs suivants et jouir des droits associés:
| Rangs | Droits |
|---|---|
| Visiteur | Accès à la partie publique, mais pas au menu 'Membre' (état 'déconnecté'); |
| Nouveau Membre | Rang par défault à l'inscription. Accès restreint à l'espace Membre. Accès au Mini-Forum |
| Membre | Rang attribué manuellement par l'administrateur après inscription mais identique à "Nouveau Membre". Il est réservé aux non-adhérents du syndicat. |
| Adhérent | Rang attribué manuellement par l'administrateur après inscription et après vérification de votre appartenance au syndicat 'Abeille de la Vienne'. Accès au Mini-Forum, aux documents, aux articles et aux fichiers en lignes. |
| Rédacteur | Attribué par l'Administrateur. Un Rédacteur est autorisé à créer, éditer ou effacer ses propres News/Actu, Liens et à mettre en ligne des documents et fichiers. |
| Modérateur | Rédacteur pouvant effacer ou éditer tous les fichiers, messages (News ou Forum), liens, etc. |
| Administrateur | Tous les droits et plus! |
| Ancien membre | Identique à Visiteur. |
| Banni | Compte banni. Devoir exclusif d'aller voir ailleurs. |
Loi Informatique et Liberté n°78-17 du 6 janvier 1978:
– Selon les articles 34 à 38, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de
rectification de ses données personnelles.
– Il peut exercer ce droit à tout moment en modifiant ses informations lui même
par le biais d'une option prévue ou en contactant (au moins 15 jours avant la prise
d'effet souhaitée) l'administrateur du site afin que soient rectifiées, complétées,
clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant.
Le concepteur et l'administrateur de ce site garantissent que les informations
récoltés lors de l'inscription ou de l'utilisation de ce site ne seront jamais transmise
à un tiers. De plus l'administrateur n'a aucun moyen de connaitre le mot de passe choisi
par l'utilisateur. Seule une signature (digest ou 'hash') est conservée, mais celle-ci
ne permet pas de déterminer le mot de passe.
Toutes les informations données sur ce site le sont à titre informatif.
Le concepteur, l'hébergeur ou les auteurs du site ne garantissent ni l'exactitude,
ni l'obsolescence, ni l'exhaustivité des informations fournis sur ce Site.
De plus, le concepteur, l'hébergeur ou les auteurs du site ne sauraient être tenu
responsables de quelques dommages et ce, quelle qu'en soit la nature (dégâts matériel,
perte d'emploi, etc.), résultant de l'utilisation du site et des données ou informations
présentées sur le site.
Les avis avancés sur ce site ne représentent pas forcément ceux du concepteur du site,
des modérateurs, de l'administrateur, ni ceux du Syndicat.
Les auteurs du site se réservent le droit de modifier à tout moment et sans notification
préalable, les documents ou informations présentées sur le Site. Toutefois, ils rejettent
toute obligation de le faire. En outre, les informations données peuvent ne pas être valables
dans votre pays. Sans mention explicite, le pays est supposé être la France.
Enfin, lorsque vous suivez un lien vers un site externe, même si cela se fait par
le biais d'un lien fourni dans ce site, vous quittez notre site. Nous n'avons pas le
contrôle sur les informations que vous y trouverez. Nous déclinons donc toute
responsabilité ayant trait aux données, logiciels, informations , etc. hébergés
sur ces sites externes. Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à ce
Site, vous le faites sous votre entière responsabilité.
Les informations diffusées dans les bannières de publicité sont sous la responsabilité
des régies de publicité concernées, mais en aucun cas du concepteur ou de l'administrateur
du site.
Le concepteur et l'administrateur du site choisiront dans la mesure du possible
des régies de publicité sérieuses, non intrusives et professionnelles. L'argent récolté
par les clicks servira de compensation au travail nécessaire à la conception et à
l'administration du site.
Les autres auteurs ou diffuseurs d'information sur le site ne sont pas autorisés
à diffuser de la publicité sous quelques formes qu'il soit. Une mention spécifique à un
service ou produit en relation à l'apiculture est, dans les limites du raisonnable, tolérée.
Note: A ce jour ce site est un site sans aucune publicité et est maintenu de manière strictement bénévole.
. CGU et Mentions légales